1. L’usage de substances chimiques dans les conflits est un fait ancien bien avéré. Dès l’Antiquité gréco-romaine, des engins incendiaires et des gaz sulfureux (poussés par le vent) sont utilisés pour attaquer des cités assiégées. Parmi ces substances, on peut noter le célèbre " feu grégeois " (substance incendiaire et toxique) qui a été, pendant cinq siècles, l’arme secrète de Byzance contre les Turcs.

2. Avant le XIXe siècle, il y avait peu de textes juridiques pour régir l’usage de ces produits. La Convention de Strasbourg, signée en 1675 entre Français et Allemands, qui interdisait l’usage d’engins toxiques " perfides et odieux ", fut, à ce titre, un texte précurseur dans ce domaine. C’est dans la deuxième partie de ce siècle qu’un corps cohérent de textes juridiques fit son apparition, notamment lors de la conférence de La Haye de 1899. A cette occasion, les nations européennes se sont mises d’accord pour limiter " l’emploi de projectiles ayant pour but unique de répandre des gaz asphyxiants ou délétères ". La deuxième conférence, tenue en 1907, élargit le champ de ces limitations à l’emploi de poisons ou d’armes empoisonnées.

3. Néanmoins, ce n’est qu’après la Première guerre mondiale que les Etats développés décident de limiter et d’interdire l’usage d’armes chimiques dans les conflits. En effet, à la fin de la guerre, on a assisté à une escalade dangereuse dans l’usage de produits chimiques toxiques répandus par voie terrestre (munitions diverses et obus d’artillerie) et par voie aérienne (bombes et épandage de substances chimiques). Certains spécialistes estiment ainsi que, si le conflit s’était prolongé, il se serait transformé en véritable guerre chimique.

4. C’est en réaction à cette situation et à ces dangers qu’a été signé, le 17 juin 1925, à Genève, le Protocole concernant la prohibition d’emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques. Cependant, la plupart des Etats signataires se réservent le droit de recourir à ces moyens en cas de légitime défense.

5. L’entre-deux-guerres a été marqué par la recherche et le développement de nouveaux agents toxiques, notamment le sarin, le soman et le tabun. On a constaté aussi des cas d’utilisation de gaz de combat lors de la campagne italienne en Ethiopie et pendant la guerre du Japon contre la Chine. Heureusement, pendant la Deuxième guerre mondiale, les armes chimiques n’ont pas été utilisées par les grandes puissances belligérantes, ce qui aurait causé une vraie catastrophe humaine et écologique, étant donné la puissance meurtrière des nouveaux gaz et les quantités disponibles.

6. Pendant la guerre froide, de nouvelles substances, notamment les gaz innervants de type VX et les armes binaires, ont fait leur apparition dans les arsenaux de l’Ouest et de l’Est. On a constaté, dans les conflits de cette période, en Asie (Corée et Vietnam), en Afrique (Angola et Afrique du Sud) et au Moyen-Orient (Iran-Irak), l’usage fréquent de substances chimiques toxiques. On peut souligner parmi celles-ci l’agent orange (défoliant industriel) utilisé au Vietnam, et le gaz moutarde utilisé par les Irakiens contre les Iraniens.

7. Pendant l’après-guerre froide, la guerre du Golfe a été considérée comme un événement majeur dans ce domaine, car elle a mis en exergue les dangers de la prolifération incontrôlée d’armes chimiques dans toutes les régions de la planète. Ce constat a poussé les grands Etats responsables à vouloir mettre en place un mécanisme juridique efficace, destiné à assurer non seulement le contrôle de ces armes, mais aussi à aboutir à leur élimination définitive. C’est ainsi que, le 13 janvier 1993, la Convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes chimiques a été ouverte à signature, à Paris. Cette Convention, à laquelle ont adhéré 143 Etats à ce jour, est entrée en vigueur en 1997.

8. On a vu apparaître, ces dernières années, un nouveau danger, qui tient à l’usage d’armes et de substances chimiques toxiques par des groupes terroristes. Ce fut le cas au Japon le 20 mars 1995, où une attaque au gaz sarin dans le métro de Tokyo a fait onze morts et plus de 5 500 blessés. Cette nouvelle menace exige un renforcement évident des régimes de contrôle existants (comme la Convention, par exemple) et la recherche de nouvelles solutions pour faire face à ce problème.

Source : Assemblée parlementaire de l’Union de l’Europe Occidentale (UEO) http://www.assemblee-ueo.org/