Un bon show ne fait pas une démocratie

Les médias internationaux rendent compte en détail de la campagne présidentielle aux États-Unis. Il va de soi que ce pays est une démocratie, que McCain et Obama s’affrontent loyalement et que le choix des électeurs déterminera la politique future de Washington. Nous sommes donc invités à nous passionner pour ce feuilleton haut en couleurs avec ses conventions illuminées de stars, ses pluies de confettis, et ses clips TV assassins.

Pourtant, au cours des dernières années, les mêmes médias ont suggéré que le système ne fonctionne pas de cette manière. Ils observaient que la différence entre républicains et démocrates n’était guère plus évidente qu’entre Coca et Pepsi. Ils notaient que le président Bush n’avait pas l’envergure de la fonction et n’était au fond que la marionnette de puissants intérêts économiques. Ils s’étonnaient que des décisions aussi importantes que la guerre en Irak servent plus les intérêts de quelques multinationales et d’Israël que des États-Unis eux-mêmes.

D’où cette question faussement naïve : les États-Unis sont-ils vraiment la démocratie qu’ils prétendent être ?

Le peuple états-unien n’est pas souverain

On serait tenté de répondre « oui » sans réfléchir, d’autant que par le passé, la gauche ne les critiquait pas sur ce point, mais uniquement sur l’absence de droits sociaux. Pour répondre plus précisément, il convient de définir ce qu’est une démocratie, de vérifier si la Constitution et sa mise en pratique correspondent à cette définition.

Classiquement, on distingue trois types de régimes politiques : la monarchie (le pouvoir d’un seul), l’oligarchie (le pouvoir d’une élite) et la démocratie (le pouvoir du peuple). Par démocratie, on entend un régime dans lequel le peuple est souverain. Celui-ci décide de son destin, soit directement, soit par l’intermédiaire de représentants élus ou tirés au sort.

La Déclaration d’indépendance des États-Unis, principalement rédigée par Thomas Jefferson, est d’essence démocratique. Elle s’inspire de la philosophie des Lumières, notamment des œuvres de John Locke. Elle affirme que « Les gouvernements sont établis parmi les hommes pour garantir ces droits [la vie, la liberté et la recherche du bonheur], et leur juste pouvoir émane du consentement des gouvernés. Toutes les fois qu’une forme de gouvernement devient destructive de ce but, le peuple a le droit de la changer ou de l’abolir et d’établir un nouveau gouvernement. ».

Mais les élites, qui avaient besoin de lever des volontaires pour mener la guerre d’indépendance, changèrent de discours lorsqu’il s’agit de rédiger la Constitution. La Convention qui la rédigea fut surtout influencée par les « fédéralistes », au premier rang desquels Alexander Hamilton. Leur objectif était de rompre avec la naïveté bucolique de l’époque. Ils voulaient imposer un gouvernement central fort, adapté à l’ère industrielle, et tenir la « populace » à l’écart du pouvoir politique, car « Le peuple est turbulent et changeant, rarement il juge ou décide raisonnablement ».

Hamilton aurait souhaité la création d’une monarchie états-unienne mais, outre que cette formule n’était pas à la mode, ce projet était irréalisable en l’absence d’une classe aristocratique autochtone. Nourri des œuvres de Thomas Hobbes, il conçu donc, par défaut, un régime à la fois républicain et oligarchique. La Constitution est proclamée au nom du « peuple des États-unis », mais celui-ci n’est pas souverain pour autant. Le pouvoir appartient aux États fédérés, c’est-à-dire en pratique aux notables locaux.

Cet aspect essentiel du système politique US est aujourd’hui masqué par le recours au suffrage universel qui donne l’illusion de la souveraineté populaire. Cependant, on se souvient qu’en 2000, la Cour suprême considéra qu’elle n’avait pas à tenir compte du dépouillement du scrutin en Floride pour proclamer le résultat de l’élection présidentielle. Se fondant sur une épaisse jurisprudence, elle même basée sur la Bible et les Federalist Papers d’Hamilton, elle écarta la volonté des électeurs pour ne retenir que celle du gouverneur de Floride, en l’occurrence Jeb Bush. Ce basculement assura la victoire de George W. Bush, frère du précédent. Dans un système démocratique, la Cour suprême aurait attendu le résultat du dépouillement en Floride. Comme il s’avéra favorable à Albert Gore, celui-ci serait devenu le 43e président des États-Unis.

Les contradictions entre la Déclaration d’indépendance et la Constitution conduisirent trois membres de la Convention constituante à refuser de la signer. Pour sortir de la crise, un compromis fut trouvé sous la houlette du versatile James Madison : la Charte des droits. Dix amendements furent adoptés pour garantir les droits du justiciable face à l’arbitraire de l’État.

En définitive, les institutions tirent leur légitimité de leur origine populaire. Mais les citoyens n’ont pas vraiment leur mot à dire dans le choix de leurs dirigeants et des politiques mises en œuvres. À défaut, ils disposent de garanties judiciaires pour se protéger des excès de pouvoir.

Des primaires pour écarter les contestataires

Dans le spectacle de l’élection présidentielle que jouent actuellement les États-Unis, le premier acte fut les « primaires ». Une présentation superficielle laisse accroire que les deux grands partis politiques consultent leurs membres, État par État, pour choisir les délégués qui participeront aux conventions où ils désigneront leur candidat. C’est faux : d’une part, les primaires ne sont pas organisées par les partis, mais par les États, selon des règles propres à chacun d’eux ; d’autre part, dans la plupart des cas, ce ne sont pas les seuls adhérents du parti qui participent aux primaires.

Il y a six méthodes principales de primaires, plus des méthodes mixtes. Dans certains États, il faut être encarté au parti pour y participer, dans d’autres les sympathisants peuvent voter avec les militants, parfois tous les citoyens peuvent voter aux primaires des deux partis, parfois ils peuvent tous voter mais uniquement à la primaire du parti de leur choix, parfois les deux partis tiennent une primaire commune à un tour, d’autres fois encore à deux tours, Toutes les combinaisons de ces méthodes sont possibles. Chaque primaire, dans chaque État, a donc un sens différent.

Et puis il y a des États qui n’ont pas de primaires, mais des caucus. Par exemple, l’Iowa organise des scrutins distincts dans chacun de ses 99 comtés, qui élisent des délégués locaux, lesquels tiennent des primaires au second degré pour élire les délégués aux Conventions nationales.

Traditionnellement, ce cirque commence en février et dure six mois, mais cette année le Parti démocrate a modifié son calendrier. Il a avancé le début et voulu répartir les dates pour faire durer le plaisir presque une année complète.

À la fin, les délégués se retrouvent à la Convention de leur parti. Ils y sont rejoints par les super-délégués. Lesquels, contrairement à ce que leur dénomination laisse croire, ne sont délégués par personne. Ce sont des membres de droit, c’est-à-dire des notables et des apparatchiks. Les super-délégués représentent l’oligarchie et sont suffisamment nombreux pour faire pencher la balance dans un sens ou l’autre, en passant outre le résultat des primaires et des caucus. Ils sont environ 20 % à la convention démocrate et presque 25 % à la convention républicaine.

L’originalité du système, c’est que les délégués aux conventions étant majoritairement choisis par des gens extérieurs à leur parti, ils représentent à peu près la même sensibilité qu’ils soient démocrates ou républicains. Et comme si ce nivellement ne suffisait pas, les super-délégués —c’est-à-dire l’oligarchie— peuvent encore éliminer les originaux qui resteraient en lice. En définitive, les candidats désignés par les conventions seront absolument consensuels, pour ne pas dire « incolores, inodores et sans saveur ».

Alors que les médias US présentent ces primaires comme une extension du débat démocratique au sein des partis politiques, leur effet est inverse : elles visent à maintenir le statu quo en écartant tous les candidats qui ne soutiennent pas le système dans son ensemble.

Républicains et Démocrates : des partis jumeaux

Cet écrémage n’est possible que parce que les deux grands partis sont étroitement imbriqués dans l’appareil d’État. Pour toutes les décisions importantes, la Maison-Blanche recherche un « consensus bipartisan » en nommant une commission ad hoc composée à égalité de leaders des deux partis et co-présidée par un républicain et un démocrate, ce qui revient à toujours faire passer l’intérêt de l’oligarchie avant les choix politiques.

L’opposition entre les deux partis n’est qu’apparence puisqu’ils gèrent ensemble diverses institutions. Ainsi, la National Endowment for Democracy (NED) [1], sorte de vitrine légale de la CIA, est gérée paritairement par les Républicains, les Démocrates, la principale fédération syndicale ouvrière (AFL-CIO) et la Chambre patronale de commerce. Les crédits alloués à la corruption des institutions politiques et syndicales dans le monde sont approuvés de manière bipartisane avant d’être distribués soit par l’intermédiaire de l’International Republican Institute de John McCain, soit par le National Democratic Institute for Foreign Affairs de Madeleine Albright. Dans ce cas précis, il n’y a qu’une seule politique US mise en œuvre par deux organes distincts à l’extérieur. La différence entre républicains et démocrates est une fiction qui n’existe que lorsque l’appareil d’État US s’adresse à l’étranger.

John McCain et Barack Obama saisissent d’ailleurs toutes les occasions pour montrer leur proximité idéologique aux États-uniens. Par exemple, ils ont mis en scène leur participation commune à la commémoration des attentats du 11 septembre. Ou encore ils ont publié un communiqué commun de soutien au plan Paulson de sauvetage de l’économie.

En théorie, les contestataires peuvent créer de nouveaux partis et présenter d’autres candidats à l’élection présidentielle. Mais en pratique, c’est impossible. Les conditions pour fonder un parti sont différentes d’un État à l’autre et il est impossible de les satisfaire toutes à la fois. Le barrage le plus efficace est celui du New Jersey où il faut réunir 10 % des citoyens pour pouvoir créer une nouvelle formation politique. Cette condition est irréalisable au départ et interdit définitivement aux petits partis de disposer d’une section dans cet État.

Quoi qu’il en soit, de petits partis ont été légalisés dans certains États. Lorsqu’ils auront désigné leur candidat à l’issue de leur convention fédérale, celui-ci ne pourra pas se présenter dans tout le pays, mais uniquement dans ces États, de sorte qu’il n’aura aucun espoir de parvenir à la Maison-Blanche. Si les démocrates ont désigné Barack Obama et les républicains John McCain, l’avocat des consommateurs Ralph Nader se présente en indépendant et l’ex-représentant Bob Barr représentera les libertariens. Il y aura aussi quantité de candidats dont les scores ne devraient pas atteindre 1 % à l’échelle fédérale, comme l’ex-représentante Cynthia McKinney pour les écologistes, l’ambassadeur Alan Keyes pour le Parti indépendant de Californie, le pasteur Chuck Baldwin pour le parti de la Constitution, etc. sans parler des trois candidats trotskistes Roger Calero pour le Parti des travailleurs, Gloria La Riva pour les scissionnistes du Parti pour le Socialisme, et Brian Moore pour les Socialistes-USA abondamment financés par la CIA. Au total, il devrait y avoir 15 à 18 candidats alors que les médias internationaux ne parlent que des 2 principaux, tant ils sont convaincus que les autres ne sont tolérés que pour donner l’illusion du pluralisme.

Le président sera élu le 15 décembre par 638 personnes

Les règles électorales sont volontairement complexes. Leur opacité tient les citoyens à distance de la décision. Essayons néanmoins de les résumer le plus clairement possible.

Le 4 novembre prochain, chaque État appellera aux urnes les citoyens résidant sur son territoire. En fonction de leur souhait, le gouverneur local désignera les membres du « Collège électoral présidentiel » qui représenteront son État. Ce sont ces 538 électeurs qui éliront à la majorité absolue, le 15 décembre, les prochains président et vice-président des États-Unis. Leurs suffrages sous enveloppe seront solennellement dépouillés le 6 janvier par le vice-président sortant en qualité de président temporaire du Sénat. Ce n’est qu’à ce moment-là que le nom du vainqueur sera proclamé.

Chaque État dispose d’autant d’électeurs qu’il a de représentants et de sénateurs au Congrès. Or, le nombre de ses représentants est proportionnel à l’importance de sa population, tandis que le nombre de ses sénateurs est fixe. Il s’ensuit que les citoyens des petits États sont beaucoup mieux représentés au Collège électoral présidentiel que ceux des grands États. Le Wyoming qui n’a que 0,5 millions habitants dispose de 3 électeurs, tandis que la Californie avec 36,5 millions d’habitants n’en a que 55. Les habitants du Wyoming sont donc 4 fois mieux représentés que ceux de Californie. Ce système électoral à deux degrés est profondément inégalitaire. Techniquement, il est possible de disposer de la majorité du Collège électoral présidentiel en n’ayant qu’un tiers des voix des citoyens.

D’une manière générale, le parti qui arrive en tête lors de la consultation populaire rafle tous les sièges de l’État au Collège électoral présidentiel. Par exemple, selon les sondages, les citoyens de Floride seraient aujourd’hui hésitants. Le candidat qui l’emportera dans cet État n’aura qu’un très faible pourcentage de voix d’avance, mais il pourra compter sur les 27 électeurs représentant la Floride au Collège électoral présidentiel, tandis que son concurrent n’en aura aucun. Toutefois, le Maine et le Nebraska font exception : ils utilisent quant à eux un système semi-proportionnel.

Au cours des dernières années, les candidats ont pris l’habitude de concentrer leur campagne électorale sur les États les plus peuplés et de délaisser les autres. Il suffit en effet de l’emporter dans les 11 principaux États pour devenir président.

En principe, les 538 électeurs doivent voter au sein du Collège électoral présidentiel comme ils s’y sont engagés devant l’État qui les a mandaté. Mais leur mandat n’est « impératif » que dans 24 États. Les autres peuvent donc changer d’avis au mépris de la volonté populaire. Le cas est rare, mais en 1836, 23 électeurs racistes censés voter pour le candidat démocrate se ravisèrent après avoir appris que son vice-président avait eu une liaison avec une noire.

Machines à voter, machines à truquer

Bien que ce vote à deux degrés soit un moyen supplémentaire pour renforcer le contrôle oligarchique des résultats, ce n’est plus suffisant aujourd’hui où les médias de masse nuisent à l’opacité du système. La classe dirigeante, perdant confiance dans ses propres institutions, a imaginé un mode radical de trucage : les machines à voter [2]. Elles lui permettront d’éliminer les partis alternatifs et de choisir quelle équipe, républicaine ou démocrate, mettra en œuvre sa politique.

Dans les démocraties, le scrutin est l’affaire des citoyens. Généralement, des fonctionnaires communaux ou territoriaux tiennent le bureau de vote, mais ce sont les citoyens qui dépouillent les suffrages sous le regard de représentants des candidats. Aux États-Unis, la tenue des bureaux de vote est sous-traitée à des firmes privées. Pour réduire le personnel nécessaire au dépouillement, ces firmes peuvent avoir recours à des ordinateurs de vote. Leur usage est d’autant plus séduisant que souvent on procède à de nombreuses élections à la fois (président, parlementaires, maires, etc.) et que le dépouillement s’avère long et complexe.

Diverses études scientifiques sur ces machines, notamment celle du professeur Avi Rubin de la John Hopkins University, ont toutes conclues qu’elles n’offraient aucune garantie de sécurité. Il est enfantin et rapide de modifier les logiciels pour truquer les résultats sans laisser la moindre trace. La plupart des ordinateurs de vote utilisés aux USA ont été conçus par Global Election Systems (GES), sous l’autorité de Jeff Dean. Or cet informaticien a été condamné 23 fois pour avoir truqué des logiciels internet destinés à d’autres usages et avoir abusé de ses clients. L’usage de ce type de machine est incompatible avec le principe démocratique et il est surprenant que les citoyens US acceptent de participer à une telle mascarade.

Comme si cela ne suffisait pas, on a ajouté cette année une nouvelle occasion de trucage : le vote anticipé. Au lieu de tenir le scrutin en une journée, on l’a étalé sur un mois. Plus de 30 % des suffrages devraient ainsi être exprimés avant le 4 novembre, laissant tout le temps nécessaire pour procéder à des fraudes à grande échelle.

Choisir les citoyens

Malgré cette accumulation de manipulations, il reste cependant toujours une inconnue : la volonté des citoyens. La classe dirigeante WASP (White Anglo-Saxons Puritans) a donc à la fois créé des difficultés administratives pour s’inscrire sur les listes électorales et développé tout un arsenal juridique pour priver les pauvres de leurs droits civiques. Et souvent, dans un pays qui pratiquait il y a cinquante ans encore la discrimination raciale, les pauvres ce sont les gens de couleur.

À défaut de pouvoir organiser un suffrage censitaire, plusieurs États ont édicté des lois supprimant les droits civiques des personnes condamnées pénalement pour une période déterminée. Au Kentucky et en Virginie l’interdiction est prononcée à vie. Certains États ont étendu cette privation aux personnes verbalisées pour des infractions au code de la route. Sachant l’injustice qui caractérise la Justice US, les criminels condamnés sont presque exclusivement des pauvres de couleur. Au Michigan, le législateur vient d’étendre la privation des droits civiques aux familles victimes de la crise des subprimes, qui n’ont pas été en mesure de payer les traites de leurs emprunts et dont on a confisqué la maison. Ainsi, non seulement les citoyens ne choisissent pas leurs dirigeants, mais ce sont les dirigeants qui choisissent leurs électeurs.

Il n’existe pas de statistiques permettant de distinguer les citoyens qui ne souhaitent pas voter, ceux qui ne sont pas parvenus à s’inscrire sur les listes électorales, et ceux qui ont été privés de leurs droits civiques. Toutefois, le résultat est là : en 2004, sur 215 millions de citoyens en âge de voter, seuls 122 millions se sont déplacés aux urnes (soit 56 % de participation). George W. Bush avait été triomphalement élu par 286 membres du Collège électoral présidentiel, mais il n’avait obtenu que 62 millions de voix citoyennes, soit 28 % des citoyens en âge de voter.

Démocratie de marché

Venons-en au contenu de la campagne électorale. Dans la plupart des pays du monde, les campagnes permettent de développer une vision politique et de la placer en concurrence avec d’autres. Il n’en est pas de même aux États-Unis parce que, comme dans l’ensemble des pays anglo-saxons, il va culturellement de soi qu’il n’existe pas d’intérêt général. Aussi, bien que la Constitution soit d’esprit républicain, sa pratique ne l’est pas.

Chaque candidat tente d’agréger autour de lui la plus vaste coalition d’intérêts particuliers et se vante des soutiens qu’il a reçu comme autant de preuves de sa capacité à gouverner. Il n’y a pas de place pour le débat d’idées au sens européen du terme. Les candidats ne défendent pas une vision du monde et n’ont pas de programme exhaustif. Ils ont des positions sur des sujets précis en fonction des intérêts qu’ils coalisent. Ils présentent leurs actions passées sur chaque sujet abordé comme des échantillons de leur future politique.

John McCain ne diffuse pas de plaquette récapitulative de ses positions. Au contraire Barack Obama a fait imprimer une brochure The Blueprint for Change, qui liste 15 sujets différents, mêlant sans hiérarchie des mesures en faveur de groupes de population (les vieux, les femmes, les anciens combattants, les ruraux) ; des mesures face à des problèmes (la morale, la pauvreté) ; et des politiques sectorielles (économie, fiscalité, politique étrangères). Cette manière de faire évite bien des déconvenues, mais elle dissocie les problèmes et empêche toute réforme globale. Le pragmatisme s’avère être une autre manière de défendre le statu quo.

À Washington, on se méfie du mot « démocratie ». Pour se distinguer de certains de ses usages (comme dans « démocratie populaire »), on préfère l’expression « démocratie de marché ». On souligne de la sorte que l’on ne conçoit pas de démocratie politique sans « libre marché « . On admet aussi implicitement que la compétition électorale est comparable à la vente en supermarché : des marques s’affrontent à coup de publicité pour écouler des produits identiques. En choisissant des emballages différents, le citoyen-consommateur fait la fortune des uns ou des autres, mais ne change rien pour lui : il achète toujours le même produit.

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Les Pères fondateurs des États-Unis voulaient à la fois que leurs institutions soient légitimées par le peuple, et que celui-ci soit tenu à l’écart des choix politiques. Non seulement le pays n’a jamais été une démocratie, mais avec le temps la classe dirigeante a sophistiqué un système où l’élection présidentielle ne vise pas à exprimer l’opinion populaire, mais à manifester l’adhésion populaire aux institutions et à les re-légitimer. Les primaires permettent de sélectionner les candidats les plus conformistes, tandis que les ordinateurs de vote et le vote anticipé garantissent la possibilité de rectifier les résultats des urnes.

Ce système n’est pas sans rappeler celui de l’ancienne Union soviétique. Les notables locaux remplacent l’avant-garde du prolétariat pour constituer une élite qui tire les ficelles. Le scrutin à deux degrés rappelle le « centralisme démocratique », etc. Force est de constater que la vie politique US est un archaïsme de la Guerre froide. Comme l’a observé l’ancien président Mikhail Gorbatchev, les États-Unis ont besoin de faire leur perestroika pour tourner la page du passé et entrer dans l’ère de la modernité démocratique.

Si ce show régénère la société tous les quatre ans, il sert aussi à nettoyer l’image des États-Unis dans le monde. L’opinion publique internationale est invitée à suivre un spectacle qui fasse oublier les crimes précédents et lui redonne espoir. Cette année le casting est particulièrement réussi : un sémillant jeune noir assisté d’un vieux briscard de la politique contre un ancien combattant épaulé par une femme sans complexes. Déjà, la presse mondiale titre sur l’après-Bush comme si les guerres en Afghanistan et en Irak étaient des erreurs passagères imputables à la seule Administration sortante.