Voir le Premier rapport de l’OIAC sur la guerre chimique en Syrie

DEUXIÈME RAPPORT DE LA MISSION D’ÉTABLISSEMENT DES FAITS MENÉE PAR L’OIAC EN SYRIE

Introduction

1. Le 16 juin 2014, la Mission d’établissement des faits menée par l’OIAC en Syrie a présenté au Directeur général le « Compte rendu sur les activités de la Mission d’établissement des faits menée par l’OIAC en Syrie, couvrant la période du 3 au 31 mai 2014 (S/1191/2014 du 16 juin 2014). Le Conseil exécutif de l’OIAC (« le Conseil »), à sa quarante-deuxième réunion, puis à sa soixante-seizième session, a souligné son soutien sans équivoque à la décision prise par le Directeur général « de poursuivre la Mission, tout en signalant que la sécurité et la sûreté du personnel de la Mission restaient une priorité absolue. Le Conseil a appelé toutes les parties en République arabe syrienne à offrir leur entière coopération à la Mission et à veiller à ce qu’elle achève ses travaux avec efficacité et en toute sécurité. Le Conseil a également encouragé tous les États parties qui sont en mesure de le faire à travailler avec les parties concernées en République arabe syrienne à cet égard. »

2. Sur la base de la décision du Directeur général et des orientations imprimées par le Conseil, la Mission d’établissement des faits a commencé ses préparatifs de la deuxième phase de ses activités. Elle avait pour objectif principal de se livrer aux activités qu’elle n’avait pas pu accomplir en raison de l’attaque perpétrée contre son convoi alors qu’elle se dirigeait vers Kafr Zita le 27 mai 2014. Il se serait agi de recueillir, sur place, des échantillons et d’autres éléments de preuve et, surtout, le témoignage de victimes, de médecins, de premiers intervenants et de témoins oculaires. De retour au siège, la Mission d’établissement des faits a commencé à prévoir d’interroger des témoins dans un lieu sûr, hors de Syrie, plutôt que de se rendre sur les sites en question. Il a finalement été décidé d’acheminer les témoins des villages de Talmenes, d’Al Tamanah et de Kafr Zita vers un lieu sûr identifié. La Mission d’établissement des faits s’est rendue dans ce lieu le 18 août 2014. Le premier groupe de témoins de Talmenes est arrivé le 25 août 2014 et les entretiens ont démarré le même jour. Par la suite, deux groupes supplémentaires de témoins d’Al Tamanah et de Kafr Zita ont été entendus, ce processus s’étant achevé le 4 septembre 2014.

3. Dans le cadre des arrangements prévus pour les entretiens, la Mission d’établissement des faits a décidé qu’à l’exception des noms des villages concernés, les noms des personnes et toute autre information dont les témoins estimaient qu’elle pourrait mettre en danger leur sécurité, ne seraient pas mentionnés dans le présent rapport ou divulgués d’une autre manière.

4. Ce rapport présente les principales conclusions tirées suite aux entretiens et à la lecture de la quantité considérable de documents et d’autres informations pertinentes recueillis par la Mission d’établissement des faits. Pour connaître le contexte général, il convient se référer au rapport précédent de la Mission d’établissement des faits (S/1191/2014).

Organisation des activités

5. Dans le cadre de l’organisation de son travail, la Mission d’établissement des faits s’est scindée en deux équipes, menées chacune par un médecin de l’OIAC, avec le concours d’une personne menant les entretiens et prenant des notes, ainsi que d’un interprète. Le Chef de la Mission d’établissement des faits a assuré la coordination des entretiens. Tous les témoins ont accepté de participer à un entretien enregistré en signant un formulaire de consentement. Il s’agissait d’un enregistrement audio et vidéo. Quatre personnes n’ont consenti qu’à un enregistrement audio. Une fois que chaque entretien avait été enregistré (sous forme audio et vidéo), le formulaire de consentement, les enregistrements et toute autre information fournie par le témoin – dossier médical, croquis, photographies ou vidéos – ont été rassemblés, placés sous scellé et enregistrés en tant que matériel confidentiel.

6. Chaque personne a présenté ses documents d’identité délivrés par le Gouvernement syrien, indiquant sa date et son lieu de naissance, son lieu de résidence, ainsi que d’autres renseignements. Les médecins ont également présenté une copie de leur diplôme et de leur accréditation.

7. Pour organiser les entretiens, la Mission d’établissement des faits a œuvré en coopération étroite avec l’organisation intitulée « Violations Documentation Center in Syria » (Centre de documentation sur les violations en Syrie).

8. Outre les personnes issues des trois villages qui ont été entendues, la Mission d’établissement des faits a recueilli des informations en interrogeant des membres de « l’Équipe spéciale CBRN », qui avaient procédé à une collecte systématique de données sur le terrain, suite aux attaques signalées à Talmenes et à Kafr Zita.

Événements et conditions ayant prévalu dans les trois villages, tels que décrits à la Mission d’établissement des faits

Description des événements saillants intervenus dans chacun des trois villages

9. Talmenes, village situé dans la province d’Idlib, compte une population d’environ 20 000 habitants. Ce village comporte une petite clinique de campagne, créée il y a environ 18 mois, disposant de ressources très limitées et d’installations ne permettant de dispenser que des soins médicaux de base. Quatorze habitants de Talmenes ont été entendus entre les 25 et 29 août 2014. Ce groupe comptait deux médecins, deux infirmiers/intervenants médicaux et 10 victimes/témoins. Les témoins ont évoqué deux attaques avec des bombes-barils de chlore, larguées depuis des hélicoptères. Ces attaques ont eu lieu les 21 et 24 avril 2014, respectivement. Selon ce qui a été rapporté à la Mission d’établissement des faits, la première attaque est intervenue à environ 11 heures, à l’aide de deux engins tombant à faible distance l’un de l’autre et faisant environ 200 blessés. Une femme, une adolescente et un garçon de sept ans sont morts suite à une exposition à des doses létales.

10. Al Tamanah est un village voisin qui comporte deux cliniques de campagne dont les ressources en médicaments et en matériel médical sont minimes. Ces cliniques ne sont en mesure de fournir qu’une assistance médicale très basique à un nombre limité de personnes. La Mission d’établissement des faits a interrogé et a recueilli des témoignages de 14 personnes, dont deux médecins, deux infirmiers/intervenants médicaux et 10 victimes/témoins. Ces entretiens se sont déroulés du 29 août 2014 au 2 septembre 2014. Selon les témoins, ce village a subi cinq attaques à l’aide de bombes-barils de chlore, larguées depuis des hélicoptères. Les dates des 12, 18 et 30 avril 2014, et des 22 et 25 mai 2014 ont été indiquées. Toutes les attaques, sauf celle du 22 mai 2014, se sont produites de nuit. Elles ont fait plus de 150 blessés, et huit des victimes les plus gravement touchées, principalement des femmes et des enfants, sont mortes suite à une exposition à des doses létales du produit chimique toxique.

11. Kafr Zita est une petite ville située à environ 30 km de la ville de Hama dans le nord de la Syrie. Elle compte deux hôpitaux dont l’un a été détruit lors d’un raid aérien. Les témoins ont fait état de quelque 17 attaques au « chlore », la dernière étant intervenue pas plus tard que le 28 août 2014. Ces attaques ont fait des dizaines de blessés. Les témoins ont signalé au moins deux décès et un grand nombre de blessés. L’une des attaques est intervenue à proximité de l’hôpital de la ville et du personnel médical a été exposé au produit. La Mission d’établissement des faits a entendu neuf personnes de cette ville, dont deux médecins, deux infirmiers/premiers intervenants et cinq victimes/témoins. Ces personnes ont été entendues du 2 au 5 septembre 2014. Vu la fréquence des attaques sur Kafr Zita, ces témoins semblaient souffrir de stress et ne pouvaient pas se souvenir exactement des nombreuses dates et heures des attaques. Les dossiers médicaux transmis à l’équipe par les médecins indiquent cependant les dates auxquelles les blessés ont été traités.

Relation des faits : principales conclusions

12. Les 37 dépositions enregistrées auprès de témoins provenant de ces trois villages, ainsi que la documentation, dont des dossiers médicaux collectés par la Mission d’établissement des faits, présentent une image composite des conditions qui ont prévalu dans ces trois villages, en particulier au lendemain des attaques. La fréquence des attaques signalées, les comptes rendus directs donnés par un nombre relativement élevé de témoins et la quantité importante de données et de documentation à l’appui constituent une relation claire et révélatrice des faits qui se sont produits.

13. Lorsque les attaques ont commencé, la population y a fait face comme elle avait pris l’habitude de le faire. Ces villages subissent des attaques constantes à l’aide d’explosifs brisants. Ces attaques interviennent généralement immédiatement après le passage d’hélicoptères volant à haute altitude. Un système rudimentaire d’alerte rapide avertit les gens pour qu’ils s’abritent. Des guetteurs se positionnent afin de surveiller les mouvements de l’aéronef. En raison de l’altitude élevée, les caractéristiques des hélicoptères ne sont pratiquement pas visibles, même si certains témoins ont évoqué le fait que les hélicoptères étaient dotés, de part et d’autre, d’extensions « semblables à des ailes », d’où les explosifs – décrits comme étant des bombes-barils – étaient largués. Après le largage, les gens s’attendaient à entendre le fort coup de tonnerre familier que font les explosifs brisants et à assister à la destruction proportionnelle.

14. Lorsqu’ils ont décrit les incidents mettant en jeu l’émission de produits chimiques toxiques, les témoins ont invariablement associé les dispositifs à des hélicoptères survolant la zone concernée. Avant que le baril ne touche le sol, ils entendaient un fort son perçant et sifflant
– certains le comparant à celui que fait un avion de chasse en piqué. Les témoins ont aussi invariablement fait état d’explosions assourdies. Telles qu’elles ont été décrites, ces explosions ressemblaient plus à des collisions à fort impact qu’à des explosions très sonores. Les descriptions des lieux impactés et des zones immédiatement avoisinantes suggèrent que les dispositifs étaient destinés soit à se rompre au moment de l’impact, soit à porter un petit engin explosif improvisé. Les villageois ont recueilli un composé granuleux issu d’un engin non explosé, qui fait penser à un engrais chimique de synthèse. Un sac rempli de cette matière a été présenté à la Mission d’établissement des faits.

15. Les dégâts matériels causés dans l’environnement immédiat des points d’impact, tels qu’ils ont été décrits et constatés sur les vidéos, correspondent à ce qui résulterait d’un objet lourd tombant à toute force sur une zone construite : il n’a été fait état d’aucun incendie ni d’aucune destruction totale d’une zone résidentielle. Parmi les caractéristiques communes, l’on peut citer l’effondrement partiel de certains toits (lorsque ces dispositifs frappaient directement les maisons), l’effondrement de murs et la présence de cratères d’impact.

16. Dans les cours, les oiseaux et animaux domestiques sont morts, et les feuilles des plantes faisant face au point d’impact se sont flétries et fanées « comme des feuilles d’automne ». Dans un cas, un enfant s’étant tenu debout près du site impacté est décédé suite à son exposition au produit chimique toxique, tout en ne montrant aucun des signes évidents de traumatisme physique qu’engendre habituellement un engin explosif conventionnel. Dans les maisons qui ont été exposées au produit chimique toxique, il a été fait état d’une décoloration des vêtements et des meubles.

17. Ces descriptions concordent avec de nombreux récits rendus publics, ainsi qu’avec les enregistrements vidéo dont dispose la Mission d’établissement des faits. Certains des lieux décrits par les témoins coïncident avec ceux précédemment cités comme ayant subi des attaques. Parmi les vidéos vues et conservées par la Mission d’établissement des faits figure une démonstration de coordonnées géographiques qui confirment les points d’impact à Talmenes et à Kafr Zita.

18. D’autres rapports qui donnent plus de détails sur les conditions subies incluent des observations faites par des citoyens ordinaires selon lesquels les zones de faible altitude ont engendré une plus grande exposition que les zones plus élevées. Dans un village, des citoyens avaient identifié une zone de faible altitude, située au nord-est du village, et l’avaient utilisée comme refuge contre les éclats d’obus et les débris projetés lors d’attaques conventionnelles. Le 21 avril 2014, lorsque Talmenes a été pour la première fois la cible de produits chimiques toxiques, le vent soufflait en direction de l’est. Ignorant le danger que représentent les produits chimiques toxiques sous le vent, des villageois confiants ont tenté de s’échapper pour rejoindre leur refuge habituel. Le nuage de gaz se déplaçait également dans la même direction et est descendu dans la dépression, faisant ainsi un grand nombre de victimes. Livrant une observation similaire, un premier intervenant volontaire, non formé et peu éduqué, a dit qu’en conduisant à travers le village, il avait constaté que la substance dégageait une odeur plus forte dans les zones de faible altitude que dans les zones élevées.

19. À de nombreuses reprises, la Mission d’établissement des faits a entendu des récits de personnes qui tentaient de fuir les zones impactées et qui prenaient des précautions sur une base instinctive ou en s’appuyant sur leurs connaissances et ressources. Il a été fait état d’une famille dont la maison avait été touchée et qui s’est abritée dans la salle de bains, sous une douche ; d’autres ont signalé avoir couvert leur bouche et leur visage avec des serviettes mouillées, et d’autres encore ont tenté sans succès de se protéger à l’aide de masques en papier qui ne sont utiles que contre la poussière. Une toute petite fille endormie a échappé à une exposition ayant de graves conséquences parce que son visage était recouvert d’une couverture pour la protéger contre les insectes. D’autres membres de la famille ont souffert d’une exposition beaucoup plus grave.

20. Un témoignage entendu par la Mission d’établissement des faits concernait une attaque perpétrée « un jour avant la fin du Ramadan » cette année, et seulement quelques minutes avant l’heure de rupture journalière du jeûne. Dans ce cas, les personnes touchées s’étaient réfugiées dans une cave, en s’attendant à une attaque conventionnelle à partir d’un hélicoptère, lorsqu’une bombe-baril contenant du chlore est tombée à une distance comprise entre 40 et 50 mètres de l’abri. Cet abri souterrain, qui mesure environ 10 m x 10 m, comprend deux entrées/sorties ; une ouverture au nord et une autre ouverture au sud-est. Celle-ci donne sur une rue qui est plus élevée que la sortie nord. L’abri était rempli de gens du voisinage. Ils ont été informés de l’attaque au chlore et il leur a été demandé de rejoindre un terrain plus élevé. À ce moment-là, les victimes ont également commencé à sentir l’odeur du chlore. Certaines personnes ont emprunté la sortie sud-est et ont été moins exposées, tandis que celles qui ont emprunté la sortie nord ont pénétré directement dans le nuage de chlore qui se déplaçait dans un sens nord-sud. Ces personnes ont développé des symptômes plus graves, et certaines ont perdu immédiatement connaissance pour revenir à elles ultérieurement à l’hôpital.

21. En règle générale, les gens ont décrit une gamme de teintes de cire couleur miel à jaune, vers le centre du nuage, qui s’élevait depuis le point d’impact des engins. Le nuage s’élevait jusqu’à une hauteur d’environ 60 à 70 mètres, puis se stabilisait, se déplaçant au-dessus du sol dans la direction du vent. Tous ont décrit l’odeur du produit chimique toxique comme étant très forte, irritante et « chlorée ». L’intensité de l’odeur commençait à diminuer, à proximité des sites d’impact, quelque 30 à 45 minutes plus tard.

22. Les blessés ont été évacués par ambulance de la zone des sites impactés ; il s’agissait parfois d’ambulances de fortune, certains volontaires utilisant des voitures et motos personnelles, et certaines personnes ont été évacuées à pied. Dans les témoignages, un autre fait marquant est que les hôpitaux de campagne locaux, mis en place pour traiter les blessés de guerre, ont eu beaucoup de mal à traiter le nombre élevé de blessés, et que les patients ont fréquemment été transférés vers les villages avoisinants. Les médecins interrogés ont signalé avoir traité des patients d’autres zones. Il s’agissait là d’un thème récurrent dans les entretiens. De nombreuses personnes gravement touchées auraient été évacuées pour être traitées hors de Syrie. La Mission d’établissement des faits n’a pas encore pu avoir accès aux registres d’admission et de sortie de ces hôpitaux. Il a été signalé à la Mission d’établissement des faits que des autopsies ont été pratiquées hors de Syrie sur au moins deux victimes, et les constatations du rapport d’examen pathologique présentent également un intérêt pour la Mission d’établissement des faits, à titre d’informations confirmatives supplémentaires.

23. Lors des premières attaques, les premiers intervenants qui se sont précipités sur les lieux pour apporter leur aide ont signalé avoir été eux-mêmes exposés, certains gravement, et nombre d’entre eux ont eu besoin de soins médicaux. Les gens se sont adaptés au fur et à mesure que les attaques ont augmenté en fréquence. Les premiers intervenants ont commencé à utiliser des tissus mouillés ou des bandages comme masques. Avec les toutes premières attaques, le personnel médical s’attendant à voir des victimes de guerre habituelles, a dit avoir été décontenancé par le fait que la simple présence des victimes dans les hôpitaux a introduit dans toutes les salles l’odeur forte d’une substance similaire à ce qui avait été décrit de différentes façons comme étant de l’eau de Javel, un produit nettoyant ou du chlore. Les membres du personnel médical travaillant dans ces cliniques ne disposaient pas d’équipement de protection individuelle pour assurer leur propre sécurité et ont dû se débrouiller avec des masques chirurgicaux et des gants en latex. La plupart d’entre eux ont également souffert de symptômes résultant d’une contamination croisée. Les personnes souffrant de blessures physiques, comme celles qui sont causées par les explosifs classiques, ne figuraient pratiquement jamais parmi les blessés se présentant aux hôpitaux pour y être traités.

24. Les personnes amenant des blessés dans les cliniques se sont fréquemment décontaminées en lavant leur visage et les parties exposées de leur corps à l’eau et au savon. Dans un cas, certaines personnes ont même utilisé des boissons gazeuses qui étaient disponibles, en pensant que celles-ci étaient efficaces.

Effets cliniques des expositions, tels que décrits à la Mission d’établissement des faits

25. Parmi les symptômes typiques présentés par ceux qui ont été exposés au produit chimique toxique figuraient les manifestations suivantes : sensation de brûlure dans les yeux, rougeurs et démangeaisons des yeux, excès de larmes, vision floue, sensation de brûlure sur le visage et la peau exposée, brûlures dans la gorge, toux, difficultés à respirer, essoufflement, sensation de suffocation, écoulement nasal excessif, salivation excessive, nausées, vomissements, douleurs abdominales, diarrhée, maux de tête, faiblesse généralisée, somnolence, désorientation, sensation de panique et perte de conscience.

26. Parmi les signes cliniques observés par le personnel médical figuraient les symptômes suivants : rougeurs oculaires, larmoiement excessif, rhinorrhée, toux, tachypnée, dyspnée, orthopnée, cyanose, augmentation des sécrétions trachéales, sous forme de mousse rose dans les cas graves, hypoxémie avec une oxymétrie pulsée affichant une valeur SpO2 inférieure à 60 % dans les cas graves, agitation et états de conscience altérés. Dans les cas les plus graves, les patients à l’auscultation présentaient une respiration crépitante et une détresse respiratoire avancée. Pour ceux qui étaient les plus sévèrement touchés, les radios disponibles montraient des œdèmes pulmonaires.

27. Les membres de l’équipe médicale de la Mission d’établissement des faits ont procédé à un examen clinique de certaines personnes qui avaient été exposées, mais n’ont détecté aucune anomalie, même si celles-ci se plaignaient des manifestations suivantes : sensibilité accrue aux odeurs fortes, faiblesse généralisée, quintes de toux occasionnelles, réduction de la résistance et dyspnée à l’effort.

28. Le traitement administré aux personnes touchées, après exposition initiale, a inclus les mesures suivantes : inhalation d’oxygène, nébulisation au salbutamol, administration par voie intraveineuse d’hydrocortisone ou de dexaméthasone (stéroïdes), ainsi que de fluides, et aspiration des voies respiratoires pour en éliminer les sécrétions. La plupart des blessés les moins exposés ont bien réagi aux traitements administrés, certains d’entre eux pouvant quitter la clinique dans les deux à trois heures. Les personnes les plus gravement atteintes ont dû être intubées et subir une ventilation mécanique. Étant donné que les cliniques locales ne sont pas pourvues de respirateurs, certains blessés ont été envoyés vers d’autres hôpitaux hors de Syrie, et certains n’ont pas survécu au voyage.

Conclusions

29. Trente-sept dépositions de témoins principaux (représentant non seulement le corps médical, mais aussi un échantillon représentatif de la société) ainsi que la documentation incluant des rapports médicaux et d’autres informations corroborant les circonstances, incidents, interventions et actions dressent un état des lieux cohérent et crédible. Les faits relatés viennent confirmer de façon indiscutable qu’un produit chimique toxique a été utilisé en tant qu’arme, de façon systématique et répétée, dans les villages de Talmanes, d’Al Tamanah et de Kafr Zita dans le nord de la Syrie. Les descriptions, les propriétés physiques, le comportement du gaz, les signes et symptômes résultant de l’exposition, ainsi que la réaction des patients au traitement amènent la Mission d’établissement des faits à conclure, avec un degré de certitude élevé, que le produit chimique toxique dont il est question est du chlore, pur ou mélangé.

30. Depuis la création de la Mission d’établissement des faits, fin avril, une diminution sensible des allégations a été observée, en particulier au cours des mois de mai, juin et juillet. Une recrudescence de nouvelles allégations a cependant été constatée en août, les récits des incidents intervenus ressemblant fortement à ceux dont il est maintenant confirmé qu’il s’agissait d’attaques au chlore.